Registre des notes de service

LE CHEF JONATHAN P. DEVITT,
DECIDE.

I. Objet

Article 1.1. La présente note de service concerne la réorganisation partielle du département de police de Los Santos.

II. Consignes générales

Cette section concerne les consignes générales du département de police de Los Santos.

Article 2.1. Afin de converser une capacité opérationnelle du services des opérations, l'affectation des personnels est obligatoire au profit du bureau des opérations sous certaines conditions cumulatives.
Article 2.2. Cette règle s'applique aux officiers probatoires, aux officiers titulaires, aux officiers formateurs et aux officiers supérieurs.
Article 2.3. Cette règle ne s'applique pas aux sergents, aux inspecteurs et aux gradés de commandement et de direction.
Article 2.4. Conditions cumulatives d'une affectation obligatoire au profit du bureau central :
(a) le nombre de personnel en service est inférieur à trois (( /jservice ON )) ;
(b) le nombre d'unité sérigraphiée en déploiement affecté au bureau des opérations est inférieur à deux.
Article 2.5. L’affectation des officiers titulaires, des officiers formateurs et des officiers supérieurs au sein d'une autre affectation est possible en respectant le cumul de la règle prévue à l'article 2.4 et lorsque ces unités sérigraphiées sont reparties comme suit :
(a) soit deux unités sérigraphiées en Adam ;
(b) soit une unité sérigraphiée en Adam et une unité sérigraphiée en Lincoln.
Article 2.5. Le chef de la police, son adjoint et le directeur du service des opérations sont les seuls autorités capables d'autoriser une dérogation à ces règles, en fonction des évènements. Toutefois, cette pratique doit rester exceptionnelle.
Article 2.6. Le port de l'uniforme est obligatoire dans le cadre d'une affectation au service des opérations.

III. Organisations des bureaux et des divisions

Cette section concerne les bureaux et les divisions du département de police de Los Santos.

BUREAU DES OPERATIONS
3.1. Organisation générale de la division du trafic routier.
Article 3.1.1 Le commandement de la division du trafic routier est décerné par par l'officier de commandement du bureau des opérations.
Article 3.1.2 Le recrutement de la division du trafic routier reste inchangé.
Article 3.1.3 L'effectif de la division du trafic routier est limité à six personnels, hors l'officier de commandement de la division.
Article 3.1.4 La division de support aérien est dissoute par la présente note de service et est intégré à la division du trafic routier.
Article 3.1.5 L'officier de commandement de la division du trafic routier est autorisé à délivrer des habilitations spéciales relatives à l'utilisation de certains types de véhicules dont :
(a) L'embarcation maritime (Océan) ;
(b) L'unité motocycliste (Mary) ;
(c) L'unité quatre-roues de la division du trafic routier (Tom) ;
(d) L'unité aérienne (Air).

3.2. Organisation générale de la division métropolitaine.
Article 3.2.1 Le commandement de la division métropolitaine est décerné par l'officier de commandement du bureau des opérations
Article 3.2.2 La division métropolitaine est désormais partie intégrante du bureau des opérations, conduisant à la dissolution du précédent "Bureau des Opérations Spéciales".
Article 3.2.3 Le recrutement de la division métropolitaine reste inchangé.
Article 3.2.4 L'effectif de la division métropolitaine est limité à sept personnels, hors l'officier de commandement de la division.
Article 3.2.5 L'unité d'appui opérationnel est limité à cinq personnels et doit faire l'objet d'un suivi des compétences acquises.
Article 3.2.6 L'officier de commandement de la division métropolitaine est autorisé à délivrer des habilitations spéciales relatives à l'utilisation de certains types d'armement dont :
(a) Le fusil d'assaut M4A1 ;
(b) Le fusil de précision.
Article 3.5.7 Les personnels de la division métropolitaine sont soumis aux règles prévues par la deuxième section de la présente note de service (consignes générales).
Article 3.2.8 Le déploiement d'une unité sérigraphiée de la division métropolitaine est autorisée dès lors que celle ci est composée d'au moins deux personnels de la division (dont l'unité d'appui opérationnel).
Article 3.2.9 L'officier de commandement de la division métropolitaine ou à défaut son adjoint est nommé directeur opérationnel sur les interventions ou opérations considérées comme complexes.


BUREAU DES INVESTIGATIONS
3.3. Organisation générale du bureau des investigations.
Article 3.3.1 Le commandement du bureau des investigations est décerné par le chef de la police ou à défaut son adjoint.
Article 3.3.2 Le recrutement des officiers-enquêteurs du bureau des investigations est désormais autorisé à partir du grade d'officier de troisième échelon.
Article 3.3.3 L'effectif du bureau des investigations est limité à six personnels, hors l'officier de commandement du bureau dont :
(a) Quatre officiers-enquêteurs ;
(b) Deux inspecteurs.
Article 3.3.4 Le bureau des investigations est divisé en plusieurs équipes internes dont :
(a) La division des enquêtes (tactique) ; qui sera supervisé par un inspecteur nommé au préalable par le commandant du bureau des investigations.
(b) L'unité anti-gangs (opérationnelle) ; qui sera supervisé par un opérateur nommé au préalable par le commandant du bureau des investigations.
Article 3.3.5 L'officier de commandement du bureau des investigations ou à défaut son adjoint est nommé directeur d'enquête sur les interventions ou opérations considérées comme complexes.
Article 3.3.6 Les personnels du bureau des investigations sont soumis aux règles prévues par la deuxième section de la présente note de service (consignes générales).
Article 3.3.7 L'avancement des officiers-enquêteurs au grade d'inspecteur est soumis à une commission interne incluant :
(a) Le chef de la police ou à défaut, son adjoint ;
(b) L'officier de commandent du bureau des opérations.
(c) L'officier de commandement du bureau des investigations.


IV. Exécution

Article 4.1. La présente note de service est exécutoire dès sa parution.